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Marques déposées par Jacques BONNET-DUPEYRON
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LA COUPE FEMINA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COUPE FEMINA
Jacques BONNET-DUPEYRON

Numéro de dépôt :
1676426
Date de dépôt :
03/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/07/2001

Présentation de la marque LA COUPE FEMINA

Déposée le 3 juillet 1991 par Jacques BONNET-DUPEYRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA COUPE FEMINA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jacques BONNET-DUPEYRON, domicilié(e) 18/20 rue Pottier, 78150 LE CHESNAY - France.

La marque LA COUPE FEMINA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1676426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COUPE FEMINA est expirée depuis le 3 juillet 2001.

Jacques BONNET-DUPEYRON a également déposé les autres marques suivantes : C.I.H.E.C. - CONGRES INTERNATIONAL DE L'HYGIENE ET DE L'ESTHETIQUE CORPORELLE , L'OPEN JET ENDURO DE L'ATHENA CLUB , L'OPEN JET ENDURO DES ATHENADES


Jacques BONNET-DUPEYRON - 18/20 rue Pottier, 78150 LE CHESNAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52

Compétition sportive entre des équipes exclusivement féminines d'une même entreprise, d'une même collectivité, association ou corporation et comprenant au moins deux disciplines différentes